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Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
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Très en retard.
Bonjour,
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Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicatio...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
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Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
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Demande de recours gracieux effectuée
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Partiellement aboutie
Madame Patron,
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trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Bonjour Monsieur,
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Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
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Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
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Madame, Monsieur,
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Monsieur,
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Demande CADA CNIL: XXII smart city
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Aboutie
Monsieur,
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Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Monsieur,
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Souhai...
Bonjour,
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Aboutie
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Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Madame,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
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