Demandes similaires à 'Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données' (page 8)

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les éléments souhaités concernant la période de 2020 à 2023...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Bonjour monsieur LECHENET, Après consultation de la police municipale de Basse-Terre, il n'y a pas eu de rapport établi étant donné que les deux pis...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [FOI #45073 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...
Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Bonjour,   Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...
Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' d'accè...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' d'acc...
Madame, Monsieur,     Nous accusons réception de votre demande de communication de documents administratifs relative aux listes de subventions a...
Madame, Le 15 août dernier, j'ai effectué auprès de Madame Géraldine COHUET, une demande d'accès aux documents administratifs suivant : 1) concerna...
Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Bonjour M. Marzolf,   Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Donnees TousAnticVoid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Monsieur POURE   Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande :   ·      ...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Madame,   Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Convention entre la Ville et XXII Group
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Je vous Prie de trouver ci-joint la réponse de la Ville en date du 07 mai 2021.   Je vous en souhaite bonne réception.      ...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Salut, J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de jours. N'oubliez pas d'obtenir la facture de paiement des faits ici:...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Envoi 2 Commission départementale de la vidéo-protection 📞 : [numéro de téléphone caché] 📠 : [numéro de téléphone caché] Préfecture de la Marne -...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,   En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...
Bonjour Monsieur Savaete,   Je vous prie de trouver en PJ, un document avec des données réutilisables portant données essentielles de nos conventi...