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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

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Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

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Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
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Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et...