Demandes similaires à 'Rapports de l'audit des ecoles' (page 17)
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original --------
Sujet : [INTERNET]...
Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Très en retard.
Madame, monsieur,
Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...
Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .
Information non détenue
Monsieur Bès de Berc,
Merci de votre retour.
Si cela est possible, je souhaiterais obtenir des précisions :
1) Il n'existe pas de documents qui r...
Madame, Monsieur :
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Le SDES ne dispose pas des données sur l'inventaire SRU. Nous mettons
toutefois à disposition les données issues de l'enquête RPLS sur le p...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Bonjour,
L'Agence nationale des titres sécurisés est au regret de vous annoncer
qu'ils n'ont pas retrouvé le rapport Faber Novel sur la stratégie de...
Bonjour
En complément de mon précédent mail, voici les PV des commissions tenues
depuis 2018.
Je vous en souhaite bonne réception
Cordialement,
-...
Bonjour, Je suis en congés jusqu'au mardi 2 mai prochain. En mon absence, vous pouvez contacter Christine PAGANELLI qui assure mon interim au [numéro d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .
Très en retard.
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
En retard (plus de 30 jours)
Je suis absente et prendrai connaissance de mes messages à mon retour, le 08 septembre. En mon absence, veuillez contacter Nadine Ferreira au [numéro d...
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 8 février 2024, vous avez demandé communication de
la liste des rapports de l'inspection générale des...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur Lacombe bonjour, vous est-il possible de me rappeler en tout
début de semaine et de préférence sur mon portable, cela sera plus facile
pour...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis absent jusqu'au 28 juillet 2022. Je ne manquerai pas de revenir
vers vous dès mon retour.
Pour toute urgence, vous pouvez envoyer...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard.
Bonjour,
absente les 13 et 14 février puis les 16 et 17 février, je prendrai
connaissance de votre message à mon retour.
Cordialement,
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Très en retard.
A la suite de mon départ des services du Département, veuillez vous
adresser à Mme Bertemès ([adresse email]), qui me remplace au
poste de chef de se...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Montélimar le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bocage Bourbonnais le .
Très en retard.
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Réponse de Communauté de communes - Drôme Sud Provence le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Dombes le .
Très en retard.
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