Demandes similaires à 'Rapports de l'audit des ecoles' (page 3)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
État des indemnités

En retard depuis longtemps.

Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires. Ceci est un message automatique ge...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse par Agence Nationale de l'Habitat à Pascal Romain le .

En retard depuis longtemps.

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État des indemnités

Erreur lors de l'envoi

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SIG : Références routes métropolitaines
Réponse par Métropole du Grand Nancy à Axel BROMAN le .

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Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25 novembre dernier relative à la communication des données es...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .

Information non détenue.

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .

Partiellement abouti.

Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/demande/rapport_complet_de_laudit_du...
Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
[1]Conseil Départemental de l'Allier   Bonjour, Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email. Afin que je puisse le recevoir, une...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Allier à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

[1]Conseil Départemental de l'Allier   Bonjour, Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email. Afin que je puisse le recevoir, une...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole - Grenoble Alpes à Alexandre Léchenet le .

En retard depuis longtemps.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Métropole - Grenoble Alpes ([adresse email]) L'a...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bordeaux le 5 février 2020 Bonjour, Objet : communication du Compte administratif de BM 2018   Faisant suite à votre demande du 16 janvier 2020...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Monsieur,    Nous avons bien reçu votre message en date du 25/11/2020. Nous l’avons transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil régional - Pays de la Loire ([adresse ema...
Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Monsieur,   Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Sanctions des personnes au RSA

En attente de classement.

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Nous avons été destinataires de votre demande ci-dessous. Les documents sollicités sont effectivement communicable à l'usager qui les dema...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...