Demandes similaires à 'Rapports de l'audit des ecoles' (page 5)

Patrimoine immobilier
Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le .

Abouti.

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à PATRON le .

Information non détenue.

Je n'ai pas de données sur les exercices 2017 et 2018. Nous avons mis en place un tableau de suivi unique et revu notre procédure informatique en 2019....
Mobilier urbain
Réponse par Métropole de Lyon à coulombel le .

Abouti.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande de données. Afin d'orienter correctement notre recherche auprès des différentes directions de la Métropole...
Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
Mme CATUSSE, bonjour. Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de communication des "documents explicatifs des capacités de...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Madame, Mo...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Madame, Mon...
Monsieur, Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine. Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Madame,   Vos demandes par mail en date du 4 juin 2020 et du 16 juillet 2020 ont retenu tout mon attention. Néanmoins, eu regard  à la multiplic...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Cher Monsieur Michel Reverchon-Billot, Directeur Général du CNED, Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des par...
Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par pierre chrzanowski le .

Refusé.

Bonjour, le délai d'un mois étant passé, je me permets de vous relancer gracieusement concernant ma demande d'accès au rapport complet sur l'état de...
Bonjour, Les services de la préfecture de la Haute-Marne ne disposent pas de rapport de ce type de la part des communes haut-marnaises qui sont doté...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse par Mairie - Poissy à Emeric Vallespi le .

En attente de classement.

Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande. Les documents sont prêts. Pouvez-vous nous fournir votre adresse postale ? Cordialement, Nathalie...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse par Conseil départemental - Jura à PATRON le .

Information non détenue.

Bonjour, Je me permets de vous transférer les mails ci-dessous. Le Département du Jura a été sollicité par Madada pour l'accès à des documents adminis...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Marne à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un certain nombre de documents relatifs au RSA. Je transmets donc...
État des indemnités

Partiellement abouti.

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Courrier n° A21-03335 De : LAURENT SAVAETE BORDEAUX Le : 24/02/2021   Objet : DEMANDE RECOURS   ************************************ Message comp...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Ain à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Nous accusons réception de votre demande. En application de l'article R311-13 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA)...
Bonjour, A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Orne à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Madame,   Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered. helene.huet wasn't found at pays-liffre.fr. dada+request-922-d34. . . Office 365 helene.huet...
Modalités acceuil services étranger
Réponse par Préfecture - Côte-d'Or à Delmotte Roman le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais par le service compétent. Bien...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Haute-Corse à Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...