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Demande de recours envoyée à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le .

Abouti.

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, Votre demande est en cours de traitement. Bien cordialement. Le Secrétariat de La PRADA Pour une administration exemplaire, préservons...
Liste des prêts et participations
Réponse par BPIfrance à pierre chrzanowski le .

Refusé.

Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Voici une réponse adressée par la Mairie de Crest : Monsieur, Je prends connaissance de votre courriel du 19 février 2020, concernant votre demande...
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Calvados à Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre ------------------------------------------------ -------------------------------...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Bonjour Monsieur, Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin: https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Saint-Martin-de-Crau à Arnaud Dupleix le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur,   Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe le .

Abouti.

Cher Grand Annecy, A l'attention de Mme Frédérique Lardet, Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, je souhai...
Bonjour, Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse par Métropole de Lyon à Durand le .

En attente de classement.

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande de données du 30 juillet 2021. Elle a été transmise au service compé...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Pélissanne à Arnaud Dupleix le .

En retard depuis longtemps.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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Monsieur,   Par message ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le .

Erreur lors de l'envoi

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Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete Bonjour Monsieur, nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021 par...
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Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur Savaete, Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr , puis vous connecter (en créant un compte). Vous pou...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Monsieur,   Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande de recours envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Tomek Lecocq le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 1...
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Monsieur LECHENET,   En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....