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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Monsieur,   Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Arnaud Dupleix le .

Abouti.

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Guyane à Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions. Nous allons nous efforcer d'y répondre dans les meilleurs délais. Cordialement,...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Une réponse favorable m'a été transmise à l'orale le 04/12/19 lors de l'entrevue accordée par la collectivité. La collectivité s'est engagée à me tran...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole de Lyon à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour, Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de données concernant les indemnités des élus. Nous avons le plaisir de vous trans...
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le .

En retard depuis longtemps.

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Meuse à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

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État des indemnités

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Isère à PATRON le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le .

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Données essentielles dans la commande publique
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