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Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse par INRIA à Rémy Grünblatt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
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Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission relative à votre demande de communication de document admin...
Instructions données à Doctolib concernant la vaccination Covid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Attentats terroristes déjoués
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Monsieur Dupleix,   Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre 2022 par lequel vous sollicitez la communication des...
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Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Code source de referendum.interieur.gouv.fr' d'accès aux informations dét...
Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...