Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Madame,
A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus utilisée aujourd'hui.
Pour contacter la Mairie de Fleury d'Aude vous pouvez envoyer un mail à l'adresse suivan...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Votre demande du 25 mai dernier a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Chère PRADA INRIA,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format
modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 2 avril.
En cas d’urgence vous pouvez envoyer un mail à [adresse email]
ou appeler le service au [numéro de télé...
Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
De : [...
Bonjour,
La Mairie de Cluses vous informe que cette boîte mail ne reçoit plus de
messages et vous remercie de transférer votre mail à
l'adress...
Bonjour,
votre message a bien été pris en compte par la Ville de Fontaine. Il sera traité par nos services dans les plus brefs délais.
Bien cordiale...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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Bonjour,
Votre demande...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas
de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents
administratifs reçue par courrier électronique le 28 mars 2024. ...
Madame, Monsieur,
Ce jour a été promulgué la Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Lors du...
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...