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Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .

En attente de classement

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notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Madame, A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fleury-d'Aude le .

Très en retard.

Bonjour, Cette adresse mail n'est plus utilisée aujourd'hui. Pour contacter la Mairie de Fleury d'Aude vous pouvez envoyer un mail à l'adresse suivan...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Demande envoyée à Premier ministre le .

En attente de classement

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Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Votre demande du 25 mai dernier a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Demande envoyée à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère PRADA INRIA, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...
Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur ,   En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Notes de frais complètes et détaillées
Demande envoyée à Mairie - Lucé le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .

En attente de classement

Bonjour,  Je suis absente jusqu'au 2 avril.  En cas d’urgence vous pouvez envoyer un mail à [adresse email] ou appeler le service au [numéro de télé...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chaumont 52121-01 le .

En attente de classement

Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire De : [...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cluses le .

En attente de classement

Bonjour,    La Mairie de Cluses vous informe que cette boîte mail ne reçoit plus de messages et vous remercie de transférer votre mail à l'adress...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontaine 38169-01 le .

En attente de classement

Bonjour, votre message a bien été pris en compte par la Ville de Fontaine. Il sera traité par nos services dans les plus brefs délais. Bien cordiale...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Francheville 69089-01 le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Bonjour, Votre demande...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour, La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

En attente de classement

Monsieur,  J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs reçue par courrier électronique le 28 mars 2024. ...
Madame, Monsieur, Ce jour a été promulgué la Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Lors du...
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Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...