Demandes similaires à 'Rapports McKinsey réforme APL 2021' (page 16)

Avis du comité CARE
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Emile Marzolf. Commentée par eda le .

Refusé.

Pour info, si jamais cela peut vous aider pour la suite, une demande similaire à la vôtre se trouve aussi ici : https://madada.fr/demande/avis_du_comit...
Cher Jean-Michel Quenet, Merci de votre réponse et de la mise à disposition de ces données qui apporteront un éclairage utile sur la composition socia...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Olivier Petitjean le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère DGA-SAJI Affaires-juridiques-internes, Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de la loi n° 78-575...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Olivier Petitjean le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Prada - SG/DAJ/AJAG - SG/DAJ/AJAG emis par COCHU-GUILLEMAIN Florence - SG/DAJ/AJAG5, Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les document...
Directive européenne devoir de vigilance européen
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice par Olivier Petitjean le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de la Justice, Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Olivier Petitjean le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de...
J'ai reçu les documents par mail en dehors de Ma Dada après voir saisi la CADA.
Avis favorable de la CADA sous le numéro 20230796 du 30 mars 2023, reçu en ce jour.
Le document m'a été fourni par le Ministère de l'économie, des finances et de la relance suite à une demande identique https://madada.fr/demande/audit...
Merci pour votre réponse, elle répond bien à ma demande. Cordialement, -- Gaëtan Leurent
renvoyé au HDH directement: https://madada.fr/demande/cahier_des_charges_et_comparatif_2
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Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse, même si nous sommes forcément déçu de son sens. Avant d'envisager une saisine de la C...