Demandes similaires à 'Rapports McKinsey réforme APL 2021' (page 3)
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de l'Aveyron à Alexandre Léchenet le .
Information non détenue
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Préfecture de l'Aveyron
([adresse email])
L'...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse par Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur à Samuel Goëta le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format
modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...
Jeux Olympiques 2024
Réponse par Mairie - L'Île-Saint-Denis à Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Pouvez-vous nous faire savoir dans quel but la formulez-vous ?
Cordialement,
Thomas Véro...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Jeux Olympiques 2024
Demande de recours gracieux effectuée
Comme cette autorité ne répondait pas j'ai changé pour une adresse mail trouvée sur le site. Je vous invite à renvoyer la demande du coup (actions -> e...
Vidéoprotection
Demande de recours gracieux effectuée
Comme cette autorité ne répondait pas j'ai changé pour une adresse mail trouvée sur le site. Je vous invite à renvoyer la demande du coup (actions -> e...
Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
Réponse par Société du Grand Paris à Jean-Marie Lancel le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Vous nous avez adressé le 19 décembre 2021 une demande de communication,
lorsque l’avis de signature du contrat serait publié, de l’en...
Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine
Réponse par Tribunal d'instance de Bobigny à Anne-Dominique Correa le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...
Demande de documents jugement procès
Réponse par Tribunal de grande instance de Toulouse à Claire Riobé le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...
Demande attestation militaire
Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) par DIJOUX le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Denis Vannier le .
Refusé.
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis par Stanislas Degroote le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture de la Seine-Saint-Denis,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Communication du Répertoire électoral unique (REU)
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Denis Vannier le .
Refusé.
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Seine-Saint-Denis à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour monsieur,
Je vous informe que nous sommes en train de traiter votre demande, qui
nous demande quelque temps.
Nous faisons au mieux pour pouv...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Val-dOise à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
RATP durant le mouvement social contre la réforme des retraites 2019-20
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Alexander Durie le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Demande envoyée à Métropole - Nantes par Denis Vannier le .
Information non détenue
Chère Nantes Métropole,
En application des articles L311-1 à R311-8-2 du code des relations entre le public et l'administration, je souhaite recevoir...
Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Denis Vannier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
En application des articles L. 28 et R. 16 du code électoral, prévoyant que...
Effectifs par classes en GS/CP/CE1
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Elsa Foucraut le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis (93) par La Quadrature du Net le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Mairie de Saint-Denis
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 24 mai 2021. Un mois est passé, je vou...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Réponse par Agence Régionale de Santé Île-de-France à Joran LE GALL le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
ci-dessous.
Pour nous permettre de vous apporter une...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Hauts-de-Seine à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Bonjour Monsieur,
Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de
votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...