Demandes similaires à 'Rapports McKinsey réforme APL 2021' (page 7)
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver les données transmises aux élus avant la séance du budget du 25 j...
Demande de données de verbalisations des infractions routières sur le territoire d'Amiens métropole
Réponse par Communauté d'agglomération - Amiens Métropole à Jean-Baptiste Desbas le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur DESBAS,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse concernant votre demande
du 01.02.2023, sur la communication de document ad...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental de la Nièvre par Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur VENIN,
Merci de bien vouloir me communiquer la bonne adresse email de contact pour votre PRADA ou de faire suivre ma demande au bon destinat...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille par Clément Pouré le .
En attente de clarification
Bonjour,
je me permets de revenir à la charge concernant la demande que je vous ai précédemment adressée.
En l'absence de réponse dans les dix proc...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-après le lien vers les
données que vous demandez.
[1]https://www.marches-publics.info/Anno...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Amiens à Eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document
sollicité.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordial...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse par Préfecture de l'Orne à Loïc Lecoeur le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message.
Dans le cadre de notre démarche qualité, nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs dél...
Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse par Préfecture de l'Orne à Loïc Lecoeur le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message.
Dans le cadre de notre démarche qualité, nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs dél...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Istres à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l'arrêté
du 22 février 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'un...
Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris par Maxime Deforet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
Constatant l'absence de réponse dans le délai imparti, je vous informe que j'ai saisi la Commission d'accès...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Européenne de Lille par Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Européenne de Lille,
Auriez-vous des nouvelles de ma demande concernant l'état des indemnités des élu-es du conseil métropol...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Besançon à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande par mail en date du 19 avril 2021, vous
trouverez ci-joint au format Excel l’état des indemnités des...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Samuel Goëta le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour,
Après l’expiration du délai d’un mois, je me permets de réitérer ma demande relative au Bilan annuel des radars 2018 à 2020.
Sans réponse...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Madame/Monsieur,
Par le présent courriel, la DREAL Normandie accuse réception de votre demande. Elle sera traitée par notre service dans le délai de 7...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint, sous format excel, l'état des indemnités des élus du Départeme...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Information non détenue
Bonjour Rémi,
je suis un des administrateurs de madada, nous avons la possibilité de transférer votre demande au ministère de l'éducation nationale....
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Jura par PATRON le .
Information non détenue
Chère Chaintron Elodie,
J'ai pris bonne note de l'absence de documents concernant ma demande. Mais en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1...
Monsieur,
En réponse à votre demande du 13 mars 2021, je vous informe que le
document demandé vous sera envoyé après le 29 mars 2021, date à laq...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais par PATRON le .
Information non détenue
Cher/Chère Giniaux Sophie,
Merci pour ce document 2019. Pourrais-je avoir pour l'année 2018 et 2017 svp?
Dans d'autres départements, la CAF a l'info...
Liste anonymisée des signalements Toodego
Réponse par Métropole de Lyon à Hautemaniere le .
En attente de classement
Monsieur,
La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 27 janvier 2023 qui a bien été transmise au service compétent.
Nous vous informe...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par PATRON. Commentée par Samuel Goëta le .
Aboutie
Je comprends que le nom et prénom soient demandés. En revanche, comme stipulé sur service-public.fr, la demande n'a pas besoin d'être motivée : https:/...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de l'Oise à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande du 4 décembre 2020
qui n' été communiquée que tardivement à notre bureau.
Trois commu...
Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 à Freard le .
Partiellement aboutie
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Peut on obtenir une copie d'un règlement de copropriété du 10/07/1969 Vol 5625 numéro 7?
Réponse par Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Toulon 2 à ROUSIC le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 à Durand le .
Envoyée par courrier postal.
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...