Demandes similaires à 'Rapports McKinsey réforme APL 2021' (page 8)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Réunion à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Je suis absent(e) du Mar 02/06/2020 au Mar 11/08/2020.
Remarque : ceci est une réponse automatique à votre message "Demande au
titre du droit...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Allier à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gers à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Dans le cadre de la demande que vous avez formulée, relative à la
communication des données essentielles de la commande publique du
Dé...
Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et la CNIL
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous pourrez trouver ci-joint la suite donnée à votre demande de
communication CADA n° 22005447.
Nous vous prions de nous excuse...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde par Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse et du fichier transmis.
Cependant veuillez noter que ce fichier concerne ma demande relative aux subve...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la lettre de
l’administration en réponse à votre demande.
Merci d'en acc...
Monsieur,
Suite à votre demande en date du 5 juillet 2021, relative à la
communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir
tr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre par PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...
Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Demande de recours envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Paul-Olivier Dehaye le .
En attente de clarification
Chere CNIL,
Merci pour votre reponse.
Je vois que vous avez considéré une seule des deux interprétations possibles que vous voyiez pour ma demande...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse par Rectorat - Académie de Créteil à Diane BELDAME le .
Information non détenue
Bonjour,
Après avoir consulté le service informatique du rectorat de Créteil au
sujet de votre demande, il a été rappelé que l'application est nation...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne par PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Cher/Chère DG E-MAIL,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicatio...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse par Métropole de Lyon à Nicolas FRASIE le .
Aboutie
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 1er août 2021. Elle a été transmise au service compétent.
Nous v...
Directive européenne devoir de vigilance européen
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice par Olivier Petitjean le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Ministère de la Justice,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Rapports d'inspection de la DREAL Normandie sur le site de Borealis Grand-Quevilly
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe à Kerinec le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame/Monsieur,
La demande que vous avez déposée sur la boite mél de l'Unité Départementale Rouen Dieppe (DREAL Normandie) a été prise en compte. Ell...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe à Nicolas Baldeck le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame/Monsieur,
La demande que vous avez déposée sur la boite mél de l'Unité Départementale Rouen Dieppe (DREAL Normandie) a été prise en compte. Ell...
Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à LibRev Consulting le .
En attente de classement
Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
d’accès aux documents administratifs.
Bien à vous,
...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Olivier Petitjean le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère DGA-SAJI Affaires-juridiques-internes,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de la loi n° 78-575...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande de recours envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Patrick Gendre le .
Aboutie
Cher/Chère CEDEF,
Vous m'avez indiqué dans votre réponse à mon courriel du 28/09/2020 que ma demande avait été transmise aux services compétents de l...