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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Mayenne par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PREF53 CADA, Je suis surpris de cette demande. La copie d'une pièce d'identité est nécessaire pour une demande de documents me concernant,...
État des indemnités

Partiellement aboutie

Monsieur, en réponse à votre demande d'information, vous trouverez ci-dessous le lien d'accès au procès-verbal du conseil communautaire du 21 juille...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret par PATRON le .

Partiellement aboutie

Chère Madame, j'accuse réception des documents transmis. Effectivement, notre intérêt se porte sur les motifs des sanctions et je vous remercie d'avo...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Je serai absent(e) à partir du  19/04/2021 de retour le 26/04/2021.   Bonjour, En mon absence, je vous invite à contacter: Monsieur Michaël BERTR...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Val-d'Oise à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception  de votre demande qui a été transmise au ser...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Val-d'Oise à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception  de votre demande qui a été transmise au ser...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Val-d'Oise à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception  de votre demande qui a été transmise au ser...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Olivier Petitjean le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de...
Monsieur LECHENET, Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre demande de communication de rapports établis par les mair...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Dijon, Je voulais savoir quelle suite vous allez apporter à ma demande d'obtenir copie des fichiers résultant de la numérisation...
  Bonjour,   Suite à votre demande en date du 26 novembre 2020, je vous informe que les données essentielles relatives à la commande publique du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cantal par PATRON le .

Information non détenue

Cher/Chère Veronique Bastide, j'ai bien reçu le courrier indiquant que vous n'aviez pas les informations mais que vous transférez ma demande à la CAF...
Madame PATRON, Vous trouverez ci-joint un courrier rédigé par la Cellule des affaires juridiques du Conseil départemental d'Eure-et-Loir sur votre de...
Bonjour, En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021 de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
Registre des déports des membres des cabinets
Message de suivi envoyé à Premier ministre par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Premier ministre, Vous me faites remarquer que ce message n'a pas été envoyé à la bonne adresse, c'est un problème dans l'administration d...
Bonjour monsieur LECHENET, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les bilans de l'expérimentation "Manurhin" transmis...
Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données depuis 2014 sur le site opendata du Département : [1]https://data16.la...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse par Conseil départemental - Var à Emmanuel Bodinier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Var à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Var à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...
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Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Olivier Petitjean le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Prada - SG/DAJ/AJAG - SG/DAJ/AJAG emis par COCHU-GUILLEMAIN Florence - SG/DAJ/AJAG5, Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les document...
État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Alexandre Léchenet. Commentée par eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - La Bouilladisse à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur POURE bonjour, Votre demande a été transmise à la police municipale en charge de ce dossier : [adresse email] Cordialement Christine GIORD...