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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

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Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé.

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

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