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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Monsieur,
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Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que
les montants des indemnités des élus métrop...
Comptes de gestion et comptes tiers
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Très en retard.
Bonjour,
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Quant à votre demande sur les C...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
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Cher Monsieur,
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Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur le Président,
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
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Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Madame, Monsieur
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Bonjour Monsieur,
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Cor...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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Aboutie
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Aboutie
Monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
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Monsieur,
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Bonsoir monsieur
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