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Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .

Aboutie

Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA : Avis n° 20227926 du 26 janvier 2023 Monsieur X a saisi la Co...
Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Madame, monsieur, Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Bonjour Monsieur LÉCHENET,   Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Madame, Monsieur, Le Département accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Vous serez informé des suites qui...
Madame, Monsieur, Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée. Je re...
Monsieur,   Le Département accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Vous serez informé des suites qui pou...
Bonjour, Le service des renseignements en droit du travail de la Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection...
Madame, Monsieur, Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Madame, Monsieur, J’accuse bonne réception de votre demande (mail ci-dessous) en date du 6 février 2024. Clermont Auvergne Métropole répondra à ce...
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Madame Léchenet, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception  de votre demande qui a été transmise au ser...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Landes le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur,   Les pièces que vous sollicitez, par courriel ci-dessous, sont disponibles  numériquement. Cependant, ces dernières, constituent...
Monsieur,   Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez l’accès aux documents suivants :   « La liste des autorisations de voirie déliv...
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard.

ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

M. Procheron, Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe. J'écris pour effectuer un recours à propos...
Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état demandé. Vous en souhaitant bonne réception. Bien Cordialement...
Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...