Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 6)

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires

Réponse de Mairie - Lyon le 7 mars 2024.

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs (CADA), vous trouverez en piè...

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse de Ministère du travail le 13 septembre 2023.

Aboutie

Cher Monsieur, Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Préfecture - Vaucluse le 9 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Bureau de la Représentation de l'Etat et de la Communication Interministérielle...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le 11 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le 19 avril 2024.

En attente de classement

Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD Téléphone : [numéro de téléphone caché] Email : [1][ad64 request email] Référence : DGATEVE SAD-20...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le 8 décembre 2021.

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montazeau le 2 mai 2023.

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture - Landes le 7 novembre 2021.

Très en retard.

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise au service compétent pour instruction. Bien cordialement,...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Cébazat le 3 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Je vous transmets les infractions pour l'année 2023 Cordialement Thierry BALBON Chef du service de la police municipale [adresse email] Té...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 10 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 24 juin 2021.

Aboutie

Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le 10 juin 2021.

Aboutie

Monsieur, Piéces complémentaires communiquées. Cordialement -- -------- Message transféré -------- Sujet : Demande de communication de documents...

Photographie France Relance

Demande envoyée à Préfecture - Charente-Maritime le 17 juin 2022.

Très en retard.