Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 7)

Bonjour, Je suis actuellement en congés. Je vous remercie d'adresser copie de votre message à mon adjointe, Magali Roussel ou/et de transférer celui-c...
Bonjour, Je suis actuellement en congés. Je vous remercie d'adresser copie de votre message à mon adjointe, Magali Roussel ou/et de transférer celui-c...
Bonjour, Je suis actuellement en congés. Je vous remercie d'adresser copie de votre message à mon adjointe, Magali Roussel ou/et de transférer celui-c...
Bonjour, Je suis actuellement en congés. Je vous remercie d'adresser copie de votre message à mon adjointe, Magali Roussel ou/et de transférer celui-c...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je suis actuellement en congés. Je vous remercie d'adresser copie de votre message à mon adjointe, Magali Roussel ou/et de transférer celui-c...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Bonjour M. Pouré, Votre demande a été transférée au service compétent, le bureau des polices administratives de la préfecture de l'Oise. Vous pouvez...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Madame, Monsieur,   Votre demande en date du 10 janvier 2024 concernant la communication des documents suivants : « Toute la documentation (y comp...
Bonjour Monsieur, je fais suite à votre demande concernant la communication de documents relatifs aux notes de frais du maire. Une réponse à votre...
Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, Nous avons fini d'analyser les documents et sommes prêts à vous les communiquer. Leur volume étant conséquent, je souhaiterais vous le...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, monsieur, Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre requête du 27 août 2021 et conformément aux préconisations de la Cada, vous voudrez bien trouver ci-joint : - l'e...
Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...
Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Chère Mairie de Lille, Chère Métropole Européenne de Lille, Chère Préfecture du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Monsieur,   Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...
Bonjour Monsieur CHAUD, J'accuse bonne réception de votre message ci-dessous. J'ai transmis votre requête au service chargé du suivi de ce dossier d...
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. rabel wasn't found at ville-suresnes.fr. dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel Action Re...