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Bonjour, Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Réponse de Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

COMMISSION D’ACCÈS A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S C ada Le Président Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021 Monsieur Alexandre LE...
Bonsoir, suite à votre mail du 10 janvier 2023, vous trouverez, en pièces jointes, concernant les communes de : - Bretoncelles : 3 PDF, - L'Aigle :...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise au service concerné. Bien cordialement, -------- Message original -------- Sujet : [INTERNET] Demande au t...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Bonjour Monsieur CHAUD, J'accuse bonne réception de votre message ci-dessous. J'ai transmis votre requête au service chargé du suivi de ce dossier d...
Bonjour, réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges Vous trouverez en pièc...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Landes le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur,   Les pièces que vous sollicitez, par courriel ci-dessous, sont disponibles  numériquement. Cependant, ces dernières, constituent...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir nous préciser quels documents vous souhaitez obtenir car il ne semble pas q...
Mme CATUSSE, bonjour. Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de communication des "documents explicatifs des capacités de...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur PERDRIAU,   Pour obtenir le suivi de votre demande 2304-M-2870475 déposée le 06/04/2023 concernant : Archives municipales et comm...
bonjour M. Coudercy, En réponse à votre demande par courriel du 29 avril dernier, vous trouverez ci-dessous deux liens vers le site internet des ser...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Monsieur GERNIER, Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 23 mars 2023. En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces join...
Appels tapages nocturnes
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

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Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

Aboutie

-Bonjour M. Pouré, Pour faire suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes, les documents qui ont pu être collectés. Cordialement. Le...
Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

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Les notes de frais du maire et de la mairie
Réponse de Mairie - Trappes le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...