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Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Territoire de Belfort à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande que je transmets, à toutes fins utiles, au service concerné. Je vous souhaite une bonne journ...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Pas-de-Calais à Clément Pouré le .

Aboutie

MAIL 3 A -------- Message original -------- Sujet : MAIL 1 - Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Vidéoprotection De :...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Landes à Clément Pouré le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur,   Les pièces que vous sollicitez, par courriel ci-dessous, sont disponibles  numériquement. Cependant, ces dernières, constituent...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse par Préfecture de l'Orne à Loïc Lecoeur le .

Aboutie

Bonjour, réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges Vous trouverez en pièc...
Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .

Information non détenue

Bonjour, Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, -- Le secrétariat de la PRADA Pour une administration exem...
Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à Denis Vannier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur   L'article L28 du code électoral a été abrogé. Les dispositions de l'article L37 s'appliquent désormais, qui prévoient que :   " Art...
Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Réponse par Préfecture de Haute-Loire à Kerinec le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Corrèze à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais Cor...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Cannes à Eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux, il faudrait vous adresser à la préfecture. Bien cordialement,...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Haute-Saône à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Votre message a bien été reçu par la préfecture de la Haute-Saône et à été transmis au service compétent. Une réponse vous sera apportée dan...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Haut-Rhin à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous nous avez sollicité pour différents documents concernant la vidéoprotection pour notre département. Je précise en liaison avec le se...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Mayenne à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais. Bien respectueusement, Yann LE TIEC PR...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aube à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a bien été reçue et acceptée. L'envoi est en cours de préparation au regard de son volume (extraction-envoi). Vous recevrez l...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Ardèche à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, Vous avez formulé  par message ci-dessous référencé une demande de communication de documents administratifs. Nous vous informon...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Guadeloupe à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour monsieur POURE, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les éléments demandés: - la liste par commune des autorisations délivrées pa...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Essonne à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. - Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous les trouverez ci-joint...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aude à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur Pouré, Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Avignon par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Grenoble par Kévin Gernier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Lille par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Limoges par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Lyon par Kévin Gernier le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...