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Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Bonjour monsieur POURE, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les éléments demandés: - la liste par commune des autorisations délivrées pa...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Cher Monsieur, L'état des indemnités des élus est voté chaque année par le Conseil Régional. Vous trouverez la délibération de l'Assemblée Plénière...
    Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous vous prions de croire, M...
Cette disposition s'appliquera pour la CeA lors du vote du budget 2022. Cette disposition ne s'appliquait pas pour les deux départements l'an passé. -...
Bonjour, Vous trouverez le document correspondant à votre demande ci-joint. Emily Lacaze Personne responsable de l'accès aux documents administratifs...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Bonjour, Merci beaucoup pour ces informations. Le service concerné revient rapidement vers vous. Pour ma part je n'ai reçu votre demande que le 6 avr...
Bonjour, Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021. Bien...
Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l'état des indemnités des élus du conseil départemental établi au titre de l'art...
Cher/Chère ServiceJuridique, Pour faire suite à votre réponse, et m'étonnant de celle-ci, je précise ma demande. L'article L3123-19-2-1 du Code génér...
Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
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