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Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
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Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
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Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .

Information non détenue

Monsieur Bès de Berc, Merci de votre retour. Si cela est possible, je souhaiterais obtenir des précisions : 1) Il n'existe pas de documents qui r...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication des documents administratifs évaluant le nombre d'armes de poing manquantes (tou...
Bonsoir M. Ricaud, Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
Bonjour monsieur, Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Chère Autorité de régulation professionnelle de la publicité, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Cher Monsieur le Président de l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. rabel wasn't found at ville-suresnes.fr. dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel Action Re...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
ENVOI 1/2   Bonjour monsieur,   Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Madame,   Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Bonjour Madame,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 02/0...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Somme le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, Votre demande a bien été prise en compte. Une réponse vous sera apportée dès que l'ensemble des documents aura été récupéré auprès...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered. helene.huet wasn't found at pays-liffre.fr. dada+request-922-d34. . . Office 365 helene.huet...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces jointes, les documents demandés. Vous en sou...