Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 9)

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
        Bonjour,         Madame, Monsieur         Comme suite à votre demande je porte à votre connaissance les éléments suivants :         - Il...
Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Réponse de Préfecture - Nord le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer  pour nous permettre de vous répondre une adresse autre que celle-ci : Julie Bourdin...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, J'accuse réception de votre demande ; celle-ci a été transférée au service concerné. Cordialement, Le correspondant PRADA - Préfecture...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée

bonjour  ci-joint un message concernant la vidéo - protection arrivé par erreur sur la messagerie  du pôle juridique transmis pour attribution  bon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Ain le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier de M. le secrétaire général, préfet de l'Ain par intérim, relatif à votre dema...
Monsieur POURE,   Je vous adresse mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.   Pour faire suite au courriel que vous avez adressé à M. DERVI...
Monsieur,   Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Modalités acceuil services étranger
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Bonsoir monsieur, La décision fixant les conditions d'accès ou de saisine de la préfecture est une mesure d'ordre intérieure. Un arrêté préfectoral...
Bonjour, Je vous remercie de trouver ci-dessous le recours administratif préalable obligatoire déposé par M. BONNEVALLE dans le cadre de son courrie...
Bonjour Madame,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 02/0...
Bonjour M. Deceuninck, Nous revenons vers vous suite à votre demande. Vous voudrez bien trouver ci-joint l'arrêté de limitation de vitesse concernant l...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon courriel du 3 septembre dernier, vous trouverez ci-joint les procès-verbaux de la commission de vidéoprotection depuis...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour monsieur POURE, Je transmets votre message au service de la préfecture en charge du suivi des dossiers de vidéo protection, mais pense d'ores...
Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande par message électronique du 16 juillet 2022. Je vous en souhaite...
  Bonjour,   Veuillez trouver ci-joint notre courrier de réponse à votre demande, formulée par courriel en date du 26 juin 2023 et transféré ci-...
Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Demande document

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle e...
Bonjour Monsieur Léchenet,   Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Bonjour Monsieur Laurent Savaete. Comme suite à votre demande portant sur l'accès aux données essentielles du département de Loir-et-Cher dans le dom...
Monsieur,   Par un mail en date du 1^er juin 2023, vous avez bien voulu interroger la Région Normandie, dans le cadre du droit d’accès aux documen...
Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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