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Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Bonjour Madame,
Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer pour nous permettre de vous
répondre une adresse autre que celle-ci :
Julie Bourdin...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Centre conjoint d'information et de coordination (CCIC) franco-britannique
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Très en retard.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-belge
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint la liste des timbres amendes dressés par la police municipale depuis 2020.
Les n...
Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
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Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
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Chère Préfecture du Pas-de-Calais,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
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Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
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Refusé.
Chère Madame Stéphanie Frain,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
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Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
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Partiellement aboutie
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour Madame, Monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
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Madame, Monsieur,
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"le licenciement du Directeur des Servi...
Convention d'occupation temporaire du domaine public
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
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Madame Pauline Bouchayer,
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
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Demande de recours gracieux effectuée
Réception d'un mémoire en défense le 17/10/2023 concluant au non-lieu à statuer sur la requête.