Demandes similaires à 'Refus d'entrée sur le territoire français'

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Pyrénées-Orientales à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je suis absente jusqu'au 20 septembre inclus. Pour toute question relative au plan de relance : [adresse email] Pour toute question relative...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Ariège par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture de Haute-Savoie par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture des Pyrénées-Atlantiques par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Hautes-Pyrénées par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Savoie par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Reconduite à la frontière et refus d'entrée

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Geesje van Haren le 22 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à la communication de la liste des conventions de subven...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à PATRON le 18 mars 2021.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à PATRON le 27 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite à votre courriel du 23 juillet dernier. En application des d...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

Sorties du dispositif RSA et sanctions

Réponse par Conseil départemental - Jura à PATRON le 22 juillet 2020.

Information non détenue

Bonjour, Suite à une erreur de destination, veuillez trouver, en pièce jointe, la réponse qui vous a été adressée le 3 juillet dernier suite à v...

Sanctions des personnes au RSA

Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Emmanuel Bodinier le 18 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...

CADA Appel d'offre: 18-141225

Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le 8 février 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25 novembre dernier relative à la communication des données es...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le 30 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints. Sincères salutations. ...

Clearview AI

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 25 mai 2021.

Envoyée par courrier postal.

Bonjour, Je transmets au service concerné. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la communication [numéro de té...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à PATRON le 21 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants : - les statist...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Hauts-de-Seine à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017

Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Laurent Coudercy le 24 octobre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...