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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard.

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Très en retard.

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, l'appel à projets qui relève de l'axe 3 de l'ITN7 est toujours en cours. J'ai pris contact avec le servi...
Monsieur le Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Très en retard.

Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nancy le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordia...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ain le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Le service en charge du FITN en préfecture a mis en ligne les instructions destinées aux collectivités : Lien vers le site de la préfectu...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordialement...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Landes le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise au service compétent pour instruction. Bien cordialement,...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs que j'ai redirigée vers le service métier, compétent...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Bonjour, J’ai bien reçu votre demande. Je la transmets au ministère chargé de l’emploi, à qui revient la préparation du rapport demandé. Cordial...
Appel d'offre 20-92883
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, je vous communique la circulaire préfectorale qui a été adressée aux collectivités territoriales de la Nièvre ainsi...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Pour faire suite à votre message, je vous informe que je fais suivre par la présente transmission votre demande d'information au Pôle sécu...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Madame, Monsieur bonjour,   Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre réponse ci-dessous.   Bien cordialement.   Quentin PETIT...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Marne le .

Très en retard.

Bonjour M. Léchenet, Votre demande adressée à la préfecture de la Marne est bien prise en compte. La programmation du FITN pour le Grand Est est en...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous informe avoir saisi la CADA de cette demande de communication, s'agissant d'un type de document nouveau dans l'ordonnancemen...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Information non détenue

Bonjour, Après avoir pris contact avec le service concerné, il s'avère que la campagne de subvention est en cours. Par conséquent, il s'agit de doc...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard.

Bonjour M. LECHENET, Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué étant récent, les dossiers des collectivités locales con...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés. Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .

Demande de recours gracieux effectuée

* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre courriel. Il va être transmis au service concerné par votre demande. Une ré...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard.

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre question ne relève pas de la compétence du  pôle départemental des armes de Jonzac. Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...
Cher Monsieur,   En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...