Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets du ministère' (page 5)
Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé.
Bonjour,
Au-delà des deux années de publication couvertes par la réglementation
européenne le droit national s'applique avec les limites liées à la...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .
En attente de classement
RD 389
Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389)
Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat
Monsieur Le Président,
J’...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
application du Livre III du Code des relations entre...
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA :
Avis n° 20227926 du 26 janvier 2023
Monsieur X a saisi la Co...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de
la santé et de la prévention une nouvelle de...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents relatifs à
l’attribution de l’observatoire AdT 2035, veuillez trouver ci-j...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de clarification
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Bonjour Monsieur BERTHOLD,
Je vous informe que la communication des arrêtés se fera dans un second
temps compte tenu de la nécessité de les anon...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
En attente de classement
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Recours amiable envoyé à Service d'information du Gouvernement (SIG) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous écris à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par le Secrétariat à l'information du Gouvernement (SIG) au...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .
En attente de classement
Réf. : 24/D600/59
Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau
Tél : [numéro de téléphone caché]
Mail : [ad63 request email]
Monsieur,
Par votre messag...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...