Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets du ministère' (page 13)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Métropole - Nantes à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne
du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Alpes-de-Haute-Provence à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
La Maison départementale des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce jour
établi de RIP.
La CADA considère que la publication en li...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Carquefou à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6 d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Nantes à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne
du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Notes de frais - mairie de Taissy
Demande envoyée à Mairie - Taissy par Dupont le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Orvault à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 23/08/2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Bapti...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous souhaitez accéder aux Données essentielles des conventions de subventions du Département de la Sarthe. Je tenais à vous préciser que l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par PATRON. Commentée par Samuel Goëta le .
Aboutie
Je comprends que le nom et prénom soient demandés. En revanche, comme stipulé sur service-public.fr, la demande n'a pas besoin d'être motivée : https:/...
Bonjour Mr. Romain,
j'ai bien reçu votre demande, je vous informe en revanche que je ne
possède pas ce document.
Bien à vous,
Pierre
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
J'ai bien pu accéder au détail de chaque consultation du département de l'Aisne. En revanche je ne trouve pas de...
Rapport de la mission d'inspection interministérielle sur la gouvernance de la sécurité des systèmes d'infromation de l'Etat
Message de suivi envoyé à Premier ministre par Emile Marzolf le .
Refusé.
Bonjour,
C'est bien noté. En revanche, je vois dans le rapport d'activité 2021 de l'ANSSI publié ce jour, qu'une circulaire a bien été diffusée aux m...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 27 août 2021, ci joint :
- l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la
commission dé...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai bien pu récupérer les données essentielles de vos marchés publics.
En revanche sur le premier lien fourni il n'y a que les ma...
Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf. Commentée par Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Précision envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège par François Lacombe le .
Information non détenue
Bonjour Mme Massat,
Merci beaucoup pour votre réponse et votre initiative d'avoir transmis cette demande à la direction départementale d'Enedis.
To...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Les Adrets à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez envoyé un e-mail à l'adresse suivante :
[adresse email]
qui correspond au Service Accueil de la Mairie des Adrets, votre message...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Précision envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche par François Lacombe le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonsoir M. Ricaud,
Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Réponse par Health Data Hub à Katharina Lauer le .
Refusé.
Chère Madame,
Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre
portant sur une demande de communication de documents détenus...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Précision envoyée à Territoire d'Energie Mayenne par François Lacombe le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Migonney,
Merci pour cette réponse, j'en accuse bonne réception.
Je prends acte de l'initiative du Syndicat, par la voix de son Préside...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis.
J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Monsieur,
Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du
22 mars dernier.
Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici un autre lien utile :
https://www.oise.fr/conseil-departemental/fonctionnement/recueil-des-actes-administratifs
En revanche, nous ne d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Autorité des marchés financiers (AMF) à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Madame, Monsieur,
Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la
loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de la...
Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse par Métropole de Lyon à No Ghetto le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de la convention ayant pu
être signée entre le Président de la Métropole de Lyo...
Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Précision envoyée à Rectorat - Académie de Paris par Goldszmidt le .
En attente de réponse
Bonjour M. Duval,
merci pour votre message.
Mon besoin est d'avoir accès pour l'académie de paris, pour l'ensemble des élèves de 3e, et de façon a...