Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets du ministère' (page 16)

Bonjour Monsieur,   Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Bonjour Monsieur,   Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
registres RGPD
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen le .

Très en retard.

Cher/Chère Rectorat - Académie de Rouen, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Bonjour Mme Massat, Merci beaucoup pour votre réponse et votre initiative d'avoir transmis cette demande à la direction départementale d'Enedis. To...
Bonsoir M. Ricaud, Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
Bonjour Mme Migonney, Merci pour cette réponse, j'en accuse bonne réception. Je prends acte de l'initiative du Syndicat, par la voix de son Préside...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pouilloux le .

Aboutie

Bonjour, je fais suite à votre demande communication du RIP de la commune de POUILLOUX. Vous le trouverez ci-joint. Ce document n'est pas exhaustif et...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir   Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Président, Par délibération n°2020-1035 SP approuvée en séance plénière du 29 mai 2020, le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine a adopté...
Vidéoverbalisation à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Clearview AI

Envoyée par courrier postal.

Madame, monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Madame DECAUX, Merci de votre retour. J'ai également contacté la mairie de Mairie de Catillon-sur-Sambre. Néanmoins, dans la mesure où l'implantat...
Cher/Chère Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir Monsieur SAVAETE, Je suis désolée, mais je n'ai aucune compétence technique. Je vous ai transmis les documents tels qu'ils m'ont été transmis...
Données des capteurs de comptage cycliste
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Cher/Chère Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA), A l'attention de Monsieur Marc BERARD, désigné PRADA pour la collectivité, E...
CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...