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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .

En attente de classement

Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des Armées par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des sports par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère du travail par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Istres à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019. Souhai...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse par INRIA à Rémy Grünblatt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint :: - les statistiques annuelles des sorties du dispositif rSa - ce type de document n'existe pa...
Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
V VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et réformant...
Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Bonjour Madame,   Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...