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Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
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Aboutie

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Subventions versées dans le cadre du FITN
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Très en retard (plus de 6 mois)

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Monsieur Lacombe bonsoir,   Je vous ai laissé un message téléphonique pour savoir si le rendez-vous initialement prévu le mardi 26 octobre en mode...
Chère Madame le Maire, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par La Quadrature du Net. Commentée par eda le .

Supprimée par le demandeur.

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Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapports McKinsey réforme APL 2021

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Charte de l'énergie

Partiellement aboutie

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Monsieur, Le 24 février 2021 vous avez adressé au Département de la Somme une "demande de recours à propos d'une demande de données essentielles des...
Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Tomek Lecocq le .

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Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
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Réglementation des Fonds de logement intermédiaire
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations par Vittoria Baglieri le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Caisse des Dépôts et Consignations, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Meurthe-et-Moselle à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Val-de-Marne à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Val-de-Marne à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Actuellement absent, je reviens le lundi 1er mars. En mon absence, vous pouvez joindre les membres du Service Juridique et Assurances, et...
Cher Monsieur le Ministre, Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des parcours pédagogiques conçus pour un appren...