Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets' (page 8)

Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris par VINCENT Thierry le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Mandelieu-la-Napoule par Eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Mandelieu-la-Napoule, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements...
Marchés publics de la ville
Réponse par Mairie - Calais à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Monsieur Lechenet,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les documents ci-joints.     Cordialement,  ...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Lille à Madeline holin le .

Information non détenue

Bonjour Madame,   La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) en charge de la gestion de la fourrière animal...
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs aux critè...
Monsieur,   En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite aux collectivités territoriales de communiquer un état annuel...
Monsieur,   Conformément à votre demande de ce jour,   Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane par François Lacombe le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Bonjour, A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Rudradaman le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Demande envoyée à INRIA par Jean-Marc Lasgouttes le .

En attente de réponse

Cher INRIA, Je souhaite exercer mon droit d'accès à certains documents administratifs produits par l'institut, sur le fondement des articles L311-1...
État des indemnités

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Vous trouverez ci-après un lien vers l'état des indemnités attribuées actuellement aux membres du conseil communautaire de la CCHC : [1]A...
Cher Monsieur,   Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur, Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les éléments concernant  les commissions départementales de vidéoprotection en ma possession : - les convocations...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...
Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...