Cher/Chère Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Bonjour,
A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée
Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous pour la
communication des documents suivants :
"- La délibération q...
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Cher/Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Cher/Chère Métropole...
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Monsieur le Président du Conseil départemental du Cher,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Monsieur le Président du Conseil départemental du Loir-et-Cher,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mai...
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
sein du Département du Nord :
- Le d...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...
Madame,
Pour faire suite à votre courriel en date du 17 juillet ci-dessous, le Département a pris note de votre souhait de voir votre demande de commu...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...