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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .

Aboutie

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Demande de notes frais
Réponse de Mairie - Carling le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .

Très en retard

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

Très en retard

Demande d'accès au document administratif
Réponse de Mairie - Montbard le .

En attente de classement

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pont-Évêque le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lure (70204) le .

En attente de classement

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Demande note de frais
Réponse de Mairie - Lure (70204) le .

Aboutie

Liste des logements potentiellement indignes
Réponse de Mairie - Le Gua 38187-01 le .

Refusé

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-Philippe le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Réglementation pour ouverture d'une structure privé
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Finistère le .

Erreur lors de l'envoi

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée de Perceval (Chatou) le .

En attente de classement