Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie