Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Matré le .

Refusé

Demande de NIR
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Rapport de la mission d'inspection interministérielle sur la gouvernance de la sécurité des systèmes d'infromation de l'Etat
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Communication du Répertoire électoral unique (REU)
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Hauts-de-Seine le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froges le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chaussée 86069-01 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pleumartin le .

Refusé

Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Demande envoyée à Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barrou le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Refusé

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Information sur le NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé

Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .

Refusé

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé