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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-en-Forêt le .

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Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

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Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

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Réponse de Premier ministre le .

Refusé

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Réponse de Premier ministre le .

Refusé

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Réponse de Premier ministre le .

Refusé

accès aux DA
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Félix-Lauragais le .

Très en retard

Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belleydoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue