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Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Challans le .

Aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aube le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

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