Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .
En attente de classement
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .
Partiellement aboutie
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie