Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Verrières-en-Anjou le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Perpignan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur le territoire de La Réunion
Réponse de Direction régionale des douanes - La Réunion le .
Partiellement aboutie
Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement