Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vars 16393-01 le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-Salins le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Concevreux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orainville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-de-Gosse le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hames-Boucres le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tramayes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Falgarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quéménéven le .

Aboutie

Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conat le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briennon le .

Information non détenue

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souvigny-de-Touraine le .

Information non détenue

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Croix-du-Verdon le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sorlin-d'Arves le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Agnac le .

Waiting clarification