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Demande de la liste des "lettres réseau"
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Information non détenue

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
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En attente de classement

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Réponse de Ministère de la Justice le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Michel 16341-01 le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villejésus le .

Aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allerey-sur-Saône le .

Waiting clarification

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blicourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fournès le .

En retard (plus de 30 jours)

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement