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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Saint-Jean-de-Maurienne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Saint-Pol-sur-Ternoise le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 17e arrondissement Saint-Petersbourg le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Auch-Mirande (SIE AUCH-MIRANDE) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris - Paris Sorbonne - Secteur lettres et civilisations le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Calvisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Parthenay-de-Bretagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barrême le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ségoufielle le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nogent-le-Roi le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arthies le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chalezeule le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Beauvoisin 73204-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-en-Belin le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nègrepelisse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Loup-sur-Semouse le .

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Demande informations de verbalisation : Jebsheim
Réponse de Mairie - Jebsheim le .

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Demande informations de verbalisation : Herrlisheim-près-Colmar
Réponse de Mairie - Herrlisheim-près-Colmar le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional de Lorraine le .

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Demande de communication des "notes de frais"
Réponse de Mairie - Montferrier-sur-Lez le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pilat Rhodanien le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays d'Etain le .

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