Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Réponse de Pôle Emploi le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moutiers 35200-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mionnay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aussonne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jacou le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Claix le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andrézieux-Bouthéon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Creusot le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sélestat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Albussac le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie