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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
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Réponse de Centre local des œuvres universitaires et scolaires (CLOUS) - Agen le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

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Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

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Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

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Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

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