Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)
Avis 2024-78 de l'IRS et avis 2023-11 de l'IRS
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs 2018 à 2024
Réponse de Mairie - Agde le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baume-les-Messieurs le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gueutteville-les-Grès le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Malrevers le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gauville le .
En retard (plus de 30 jours)
Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Moutiers-en-Cinglais le .
Très en retard
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Demande de communication des éléments de rémunération du chef de cabinet
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En retard (plus de 30 jours)