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Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

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Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Azerat le .

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Réponse de Mairie - Tizac-de-Curton le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Talcy 89406-01 le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boismont 54081-01 le .

Très en retard

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Hauts-de-France (CARSAT 59) le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coublanc 71148-01 le .

Très en retard

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussy-le-Repos 89060-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Langy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monceau-le-Neuf-et-Faucouzy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuville-sur-Seine le .

Très en retard

Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ménil-Lépinois le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Luigny le .

Très en retard

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roynac le .

Très en retard