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Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .

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Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Poizat-Lalleyriat le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côtes-d'Armor le .

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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

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Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Chênes le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bassou le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Garcelles-Secqueville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Four le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sorlin-de-Morestel le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morancez le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villefranque 64558-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Frégant le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-sur-Bonnières le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guémappe le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée